Loi du Dauphiné

Message posté par moi2212 sur le forum officiel

Placardé près de l'hotel de ville de Lyon, l'affiche était d'une extrème importance. Pour la première fois ces coutumes; qui concerrnaient tout les Dauphinois; avaient étaient rédigés. Remplaçant ainsi l'obsolète code Romain...




Coutumes du Dauphiné

Livre prime : De la promulgation et de l'application des lois

Article 1 : Les lois sont exécutoires sur tout le territoire dauphinois, et s'appliquent à toutes les personnes qui s'y trouvent, en vertu de la promulgation qui en est faite par le Conseil ducal, par l'intermédiaire de son porte-parole.

Article 2 : La loi ne dispose que pour l'avenir, elle n'a point d'effet rétroactif.

Article 3 : La loi doit être connue par tous, et nul n'est censé l'ignorer.

Article 4 : Les lois sont applicables à partir d'un jour franc après leur validation par le Gouverneur, et cela jusqu'à ce que ce dernier, le conseil ducal ou le Roy décide de les abroger.

Article 5 : Toute loi promulguée par le code royal, prévaut sur les lois du présent ouvrage.

Article 6 : Des arrêtés municipaux en matière économique peuvent être pris par les mairies. Pour ce faire, la démarche à suivre est la suivante:
- Le maire soumet l'arrêté au Duc ou au Conseil qui se réserve le droit de le ratifier.
- L'arrêté est promulgué dans la ville en question mais n'entre en vigueur qu'un jour franc après sa promulgation (Attention, pour être valable, l'arrêté doit être affiché publiquement dans la halle de la ville en question).



Livre second : De la gouvernance

Chapitre prime : Du conseil du Duché du Dauphiné

Article 7 : Le conseil dauphinois est souverain, chaque sujet dauphinois doit respect au Roy, au gouverneur et aux conseillers ducaux.

Article 8 : Le Gouverneur du Dauphiné-Lyonnais est le représentant du Roy en ses terres.

Article 9 : Les conseillers ducaux doivent allégeance au gouverneur et à travers lui au Roy de France, sous peine d’être accusé de Haute Trahison envers le Roy.

Article 10 : Toute insulte ou diffamation à l’encontre d’un conseiller ducal, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

ArticArticle 11 : Tout manquement de respect, insulte ou diffamation envers le Gouverneur, sera considéré comme de la Haute Trahison.

Article 12 : Les conseillers ducaux ne peuvent cumuler leur mandat de conseiller avec un mandat de maire.
Ainsi, les maires étant élus conseillers ducaux devront démissionner de l'un ou l'autre de leur mandat.
Et en outre, les conseillers ducaux ne peuvent se présenter à une élection municipale.

Article 13 : Tout conseiller ducal, Duc inclus, doit user de sa charge pour le bien du duché, et non pas pour lui-même, sous peine d’être accusé d’abus de pouvoir.

Article 14 : Tout conseiller ducal se doit de répondre promptement aux demandes d’information du Gouverneur ou du conseil ducal sous peine d’être accusé de Haute Trahison, sauf motif légitime d’absence.

Article 14bis : Tout conseiller ducal se doit de tenir son poste dans le Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc. Le non-respect de cette loi sera considéré comme de la haute trahison.



Chapitre second : Des mairies

Article 15 : Tout maire refusant d’effectuer une transaction sur demande du commissaire au commerce, entre la mairie et le duché, d'une marchandise déposée par un marchand, sera poursuivi pour Haute Trahison envers le Dauphiné.

Article 16 : Le maire doit répondre promptement aux demandes d'information, et de manière générale, à toutes les sollicitations émanant du conseil ducal, sous peine d’être accusé de Haute Trahison, sauf motif légitime d'absence.

Article 17 : Le maire doit user de sa charge pour le bien de sa commune, et non pas pour lui-même, sous peine d’être accusé d’abus de pouvoir.

Chapitre tierce : Des magistrats

Article 18 : Le procureur a l'obligation d'instruire un procès. Le refus du procureur d'intenter un procès à une personne ayant enfreint la loi, sous quelque prétexte que ce soit, sera considéré comme un abus de pouvoir.

Article 19 : Le juge a l'obligation de rendre un verdict. Le refus du juge de juger, sous quelque prétexte que se soit, et d'appliquer une peine adéquate, sera considéré comme un abus de pouvoir.

Article 20 : Tout magistrat doit user de sa charge pour le bien des administrés, sous peine d’être accusé d’abus de pouvoir.
En contre partie, les magistrats sont indépendants, et ne peuvent souffrir d’aucune forme « d’influence » sur le rendu de la justice. Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes, et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.


Livre tierce : De la trahison

Article 21 : Tout Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à un autre gouvernement des informations classées confidentielles, sera considéré comme traître au Dauphiné.

Article 22 : Tout Dauphinois refusant de se soumettre à une décision du Gouverneur, sera considéré comme traître au Dauphiné.

Article 23 : Tout membre du conseil refusant de faire allégeance au Gouverneur sera poursuivi pour Haute Trahison envers le Dauphiné.

Article 24 : Tout membre du conseil se révélant être un espion infiltré à la solde d'une quelconque organisation, sera poursuivi pour Haute Trahison envers le Dauphiné.

Article 25 : Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Dauphiné et condamné comme tel.


Livre quarte : Du trouble à l'ordre public

Article 26 : Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 27 : Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 28 : Toute insulte, diffamation ou menace proférée à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 29 : Tout abus de soufflets dans la taverne à l'encontre d'un citoyen dauphinois, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Livre quinte : De l'esclavagisme

Article 30 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Dauphiné.

Article 31 : Une grille de salaires minimaux est appliquée dans tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme.

* Une grille indicative plus complète des salaires recommandés est disponible dans toutes les mairies.


Livre sixte : De l'escroquerie et de la spéculation

Article 32 : La spéculation est interdite de façon générale dans tout le duché du Dauphiné.

Article 33 : Toute personne achetant et revendant plus chère une marchandise sur un même marché, sera considérée comme spéculateur.

Article 33 bis: Toute personne revendant un terrain plus cher que son prix d'acquisition, sera considérée comme spéculateur. La plus value foncière n'est autorisée qu'après une durée de 45 jours.

* Les maires ont la possibilité d'amender cet article dans leur village.

Article 34 : Tout citoyen propriétaire d'une Taverne dans le Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ.

Article 35 : Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le Duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.
Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.

Article 36 : Toute personne achetant une marchandise réservée sera considéré comme escroc et jugé comme tel.


Livre septime : Le Brigandage

Article 37 : Toute personne attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser, et/ou le garder captif, sur les terres du Dauphiné, sera considérée comme un brigand.


Livre octave : De la sorcellerie

Article 38 : L’unicité de l’âme de l’esprit et du corps ne saurait connaître d’exception.
Toute manipulation de ces éléments est un crime contre la communauté, et des poursuites pour sorcellerie seront entamées. La sorcellerie s’apparente à la 3e catégorie des infractions, avec circonstances aggravantes, et elle est punie plus sévèrement.
Toutes les chimères sont éradiquées, avec perte totale des biens qu’elles auraient pu accumuler. Ces biens sont reversés dans les stocks de la mairie où a eu lieu le crime.
Le coupable se verra infliger les peines prévues à l’article 32, multipliées par le nombre de chimères éradiquées.


Livre none : La récidive

Article 39 : La récidive est la répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné.

Article 40 : Tout récidiviste verra sa première peine multipliée par deux.


Livre dixième : De l’application des peines et des amendes

Article 41 : Tout fait contraire à la loi, commis sur le sol dauphinois, sera jugé par la justice dauphinoise.

Article 42 : Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du Duché du Dauphiné.

- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.

- Escroquerie, spéculation : de 2 à 5 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus. Ainsi qu’une réparation ou un dédommagement envers la victime, qu’elle soit personnelle ou une administration.

- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus. Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort.

Article 43 : Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience, et dans le respect des lois du Dauphiné.

Article 44 : Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Dauphiné.

Article 45 : Une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction.

Article 46 : Entrée sur le territoire
A l'entrée sur le territoire, toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargotte Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Article 47 : Présence sur le territoire
Toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de se présenter par courrier à la mairie de la ville visitée. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné est soumise aux arrêtés municipaux de la ville en question, au même titre que tout citoyen.

Article 48 : Vente de produits sur le territoire
Toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'interdiction formelle de vente, sur l'ensemble du territoire, concernant les produits suivants :
- sac de blé,
- sac de maïs,
- légumes,
- carcasses de cochon,
- carcasses de vache,
- pelotes de laine,
- peaux,
- pain.
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Brigandage.

Article 48 bis : Vente de produits sur le territoire
Toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans l'article 48. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Escroquerie.

Article 49 : Justification
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des copies d'écran. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge.

Et des lois à jour, ca serait pas mal mon ami !!!
(c'est pas moi qui suis pas à jour j'espère !)

Milles excuses mon seigneurs je n'avais point vu les articles ajoutés. Je pense avoir rectifié mon erreur et j'ajouterai ceci

Message posté par Wulfen sur le forum officiel

La réforme du brigandage en Dauphiné-Lyonnais :

Lorsque un acte de brigandage a été commis la victime contacte le maître du jeu (MJ) désigné par le conseil en lui fournissant le nom de l’agresseur ainsi que les « captures d’écran » de l’acte. Le maître du jeu (actuellement le Procureur) enverra un MP au brigand pour lui demander s’il choisit d’être jugée sans recherche ( comme c’est actuellement le cas) ou s’il désire jouer selon ces règles sa capture de façon « rp »:

S’il choisit la deuxième option il devra être arrêté avant que la justice puisse lui intenter un procès.
Il devra écrire dans sa description RP quelques lignes (séparées du reste de sa description) le décrivant physiquement, description qui sera communiquée au MJ.
Les autorités placarderont des avis de recherche dans les halles du Dauphiné-Lyonnais avec la description du brigand et son (ou ses) méfait(s), ces informations seront aussi transmises aux forces de police, militaires et douanières de la région. Le nom du brigand sera bien sûr tut par tous ceux qui le connaissent.

Pour être arrêté, le brigand devra être repéré dans un village : dans la liste des villageois ou à la taverne par n’importe quelle personne qui pourra le dénoncer à la police qui viendra l’arrêter, ou sur les chemins mais seulement par des patrouilles (armées ou mercenaires) qui l’arrêteront alors tout de suite. Le brigand pour mettre toutes les chances de son côté devra éviter les villages ce qui occasionnera des difficultés pour se nourrir, pour écouler la marchandise volé…et ne pas rencontrer de militaires ou douaniers sur les chemins. Le brigand pourra aussi partir dans un autre comté (attention pas par déménagement mais par les chemins…)
Il pourra être arrêté aussi par les duchés voisins s'ils le repèrent.

Des chasseurs de prime ou mercenaires (nous pensons aux Guerriers Lunaires) pourront rechercher le brigand en sillonnant les chemins (ces personnes devront se présenter comme chasseurs de primes…) et pourront arrêter le brigand s'ils le désirent. La victime pourra leur offrir de l’argent (montant de son choix pour la capture du brigand).
L’affaire sera classée (et le brigand laissé en paix jusqu'à son autre crime ) si au bout de 15 ( à partir du dernier crime) jours le brigand n’a pas été arrêté.

Si le brigand ne met pas sa description dans sa fiche, l’enlève avant les 15 jours passés ou déménage dans une ville en peuplement un procès sera immédiatement mis en route contre lui avec demande de la peine de mort !

Super Narci ! Je vais dire à mes deux acolytes de venir faire un peu de lecture car moi l'article sur les brigands me parait tout à fait obscur !

En effet, voila une réforme bien peu claire...
Moi la question que je me pose c'est comment arrêter quelqu'un?
Nan parce que moi je veux bien leur lire leurs droits à la taverne mais j'ai peur qu'on se foute un peu de ma g....
Et aussi, l'idée de diffusion de mandat d'arrêt serait bonne, distribué au moins aux sergents et lieutenants de police du Comté, au minimum, par pigeon.
Voila, je trouve cette réforme uen bonne idée pour le RP mais une abbération au niveau des textes. C'est une réforme PRO Brigandage. Grâce à ce texte le brigand sait comment fuir une police qui ne sait pas comment l'arrêter.

Bref il faut réagir!